Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISANE SAINTE VICTOIRE
Monsieur François GAROTTA

Numéro de dépôt :
1368132
Date de dépôt :
19/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/1996
TISANE SAINTE VICTOIRE de François GAROTTA

Présentation de la marque TISANE SAINTE VICTOIRE

Déposée le 19 août 1986 par monsieur François GAROTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISANE SAINTE VICTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François GAROTTA domicilié(e) 48, place Jean Jaurès, 13006 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque TISANE SAINTE VICTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISANE SAINTE VICTOIRE est expirée depuis le 19 août 1996.

François GAROTTA a également déposé les autres marques suivantes : TERRES DE PROVENCE LE DECOR MILLENAIRE


Monsieur François GAROTTA - 48, place Jean Jaurès, 13006 MARSEILLE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 19 mars 1992 - Transmission de propriété n°61389 - Publication au BOPI 1992-03-19

Inscription - Transmission de propriété n°45527 - Publication au BOPI

Tisane.