TISANE SAINTE VICTOIRE
Présentation de la marque TISANE SAINTE VICTOIRE
Déposée le 19 août 1986 par monsieur François GAROTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISANE SAINTE VICTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TISANE SAINTE VICTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISANE SAINTE VICTOIRE est expirée depuis le 19 août 1996.
François GAROTTA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Inscription le 19 mars 1992 - Transmission de propriété n°61389 - Publication au BOPI 1992-03-19
Inscription - Transmission de propriété n°45527 - Publication au BOPI